BA 515 : les congés pour raison médicale

Bulletin académique 515 du 6 mai 2024

Congés pour raisons de santé (CMO, CLM, CLD)

Gestion des affaires médicales : procédures, déclaration, impact sur la rémunération, quotité, durée…

Annexes :

• demande temps partiel thérapeutique
• demande de CLM

Les représentants FSU sont là pour vous conseiller.